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Sciences

Des humains comme les autres, Bioéthique, anonymat et genre du don

Couverture ouvrage

Irne Thry
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) , 309 pages

Résoudre la confusion bioéthique
[vendredi 11 fvrier 2011]


Une réflexion sur la pensée bioéthique française orientée vers la levée de l'anonymat dans le cas du don de gamète et l'ouverture de l'assistance médicale à la procréation.

Que vous soyez ou non convaincu par la levée de l’anonymat dans le cas du don de gamètes, l’ouvrage d’Irène Théry, Des humains comme les autres, Bioéthique, Anonymat et genre du don, a le mérite de replacer l’acte du don dans un cadre rarement entendu par le grand public : celui de la sociologie. Et c’est avec cette connaissance et cette construction que l’auteur s’attache à démontrer que ce qui est perçu comme relevant de la seule réalité de la médecine doit être appréhendé d’une autre façon, ce qui n’emporte pas du tout les mêmes conséquences.

Irène Théry, sociologue et directrice d’études à l’EHESS , est perçue par certains comme une militante de l'association PMA (Procréation Médicalement Anonyme) cherchant à détruire l’ordre établi, et par d’autres comme l’une des rares qui cherche à comprendre la difficulté d’être né d’un don de gamètes. C’est toute cette incompréhension que l’ouvrage cherche patiemment à déconstruire. A travers sept chapitres, l’auteur développe une première partie sur le malentendu du débat bioéthique français, exposant la question de la levée de l’anonymat en Europe, de la particularité du modèle bioéthique français et du don d’engendrement, différent de la procréation. Dans une deuxième partie sur le genre et la parenté, l’auteur déconstruit le mythe du vrai parent et repense la place des différents acteurs de l’assistance médicale à la procréation (parents, enfants et donneurs) au regard de l’évolution de la parentalité. Enfin, la troisième partie de l’ouvrage expose le problème vécu du refus de l’accès aux origines et la place de la famille homoparentale dans le débat. C’est avant tout un ouvrage de recherche, étayé de très nombreuses références et études désormais confirmées mais qui n’oublie pas sa dimension d’outil de réflexion pour un public intéressé par les questions de bioéthique.

Vous l’aurez compris, le propos d’Irène Théry est très riche et n’est pas neutre. Elle est une sociologue engagée, persuadée que les évolutions sociales sont en marche et qu’elles doivent concerner tous les acteurs sociaux. Ici sont aux premières loges les donneurs de gamètes, les enfants nés de ce don, leurs parents, mais sont aussi convoqués, entre autres, le législateur, le psychologue-psychanalyste, le sociologue, l’anthropologue, le juriste. Bref, la société tout entière puisqu’il s’agit bien d’une question dont la société doit s’emparer, et notamment en replaçant le donneur de gamètes au sein de l’histoire de l’enfant, en lui donnant la place qui est la sienne : un donneur de gamètes qui a transmis la vie en permettant à des parents d’engendrer un enfant, qui est le leur.

Les limites et incompréhensions du débat bioéthique

Dans le système français, le débat en bioéthique est confisqué par une vision biomédicale de la réflexion, alors qu'il relève tout autant de la sociologie, de la philosophie, du droit, de l’anthropologie ou de la psychanalyse. Et c’est ce présupposé médical qui empêche d’avoir une réflexion globale des questions bioéthiques, et notamment selon l’auteur d’une vision plus cohérente de la filiation en droit français, qui ne soit pas axée sur une fiction biologique. Ceux qui font les lois en matière d’assistance médicale à la procréation sont rarement de la même génération que ceux auxquels ces lois s’appliquent. Doit-on y voir une sagesse du grand âge ou une crispation générationnelle ou dogmatique ?

Un retour sur les nombreuses auditions réalisées par les différentes commissions pour la révision des lois de bioéthique constitue un matériau de recherche et de réflexion intéressant, tout comme l’étude des nombreux rapports rédigés et publiés sur le sujet. De même, l’auteur dresse un historique de la pratique de l’assistance médicale à la procréation et des différentes pistes juridiques suivies au cours du temps.

La grande difficulté de la question est liée à l’incompréhension qui anime les “camps adverses”. En effet, les enfants nés d’un don réclament l’accès à leurs origines, c’est-à-dire, connaître le nom de la personne qui a effectué un don grâce auquel ils sont nés. En face, on leur reproche de rechercher un père, une filiation biologique qui n’aurait pas sa place en droit français et de rompre tout l’équilibre créé par les procédures de procréation médicalement assistée avec tiers donneur. Selon l’auteur, "tout affrontement social important prend, d’une façon ou d’une autre, la figure du malentendu : les interlocuteurs ne peuvent pas se comprendre, puisqu’ils ne parlent pas de la même chose." 

Or, et c’est la grande force de la démonstration du livre d’Irène Théry, rechercher le donneur ne signifie pas, ni sociologiquement, ni juridiquement, chercher un nouveau parent. Pour appuyer sa thèse, elle se fonde sur des études sociologiques longitudinales, auprès des enfants nés d’un don de gamètes et sur l’étude des auditions et des nombreux rapports rédigés depuis 2007 sur la révision des lois de bioéthique. La conception dualiste française de l’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur (un père biologique ou un père social) est réductrice d’une réalité sociale de la famille bien plus complexe, qui s’incarne aujourd’hui dans les nombreux systèmes de recomposition familiale.

La place du donneur

Pourquoi le donneur ne pourrait-il pas avoir une place dans l’histoire de l’enfant, sans immédiatement être taxé de concurrent du parent dont les gamètes étaient défaillants ? C’est cette construction sur la peur du biologique- le donneur serait alors le "vrai parent" (mais qu’est-ce qu’un vrai ou un faux parent ?)- qui explique la pratique actuelle en matière d’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur, qui fait du parent stérile celui qui a réellement procréé. Irène Théry nomme ce système le Ni vu ni connu, qui écarte toute implication ou même reconnaissance du donneur dans la naissance d’un enfant. Elle propose un système de Responsabilité dans lequel le donneur serait reconnu comme celui qui a transmis la vie, mais qui n’est en aucun cas un parent, puisque le droit organise et sécurise parfaitement la filiation des enfants nés d’une procréation médicalement assistée avec tiers donneur.   “Ce lien est rassurant car, au lieu d’être perçus implicitement comme deux rivaux pour une seule place, donneurs et parents sont appréhendés comme des individus jouant des rôles différents et occupant des places complémentaires, se confortant mutuellement.   L’exemple du Royaume-Uni, qui a levé l’anonymat du don de gamètes depuis 2005, est largement expliqué et pourrait servir de fondement à une révision des dispositions sur la levée de l’anonymat.  

En France, le don n’est pas valorisé en tant que tel. Ainsi, une partie de la réflexion sur la promotion du don d’organes s’intéresse à la valorisation des donneurs, qu’ils soient vivants ou décédés, comme une reconnaissance sociale de leur geste. Si l’acte de donner un élément de son corps est socialement valorisé, les donneurs seront encouragés, et peut-être que le nombre de dons augmentera. Cette réflexion est particulièrement intéressante en ce qui concerne le don d’ovocytes qui implique un engagement des femmes beaucoup plus important, et avec des conséquences physiques plus lourdes, que le don de sperme. C’est dans cette optique de reconnaissance de l’importance de l’acte du don de gamètes que l’auteur conçoit une place pour les donneurs, qui n’est évidemment pas celle de parent, mais qui permet à l’enfant de s’inscrire à la fois dans une histoire complète de sa naissance et dans la transmission de la vie, qui est une des caractéristiques fortes de l’espèce humaine. “Le donneur sait aussi que le sens de cette procréation consentie par avance est de permettre à d’autres de devenir parents.”   “C’est justement parce qu’elle n’implique ni droit ni devoir de filiation que cette forme très particulière de participation à une procréation sans intention d’engendrement ni de filiation peut acquérir sa valeur propre, une valeur qui pourrait être défendue par le donneur s’il avait à rendre compte du sens de ce qu’il a fait, face à l’enfant né de ce don.”  L’auteur développe également une réflexion nouvelle sur la place du genre du don.

La question du “vrai parent”

Le chapitre peut-être le plus délicat à appréhender pour des non-sociologues porte sur le mythe du “vrai parent”. En effet, si Irène Théry rend l’explication de nombreuses notions accessible au plus grand nombre, elle n’en est pas moins une sociologue et à ce (juste) titre, son argumentation repose sur des thèses sociologiques. C’est ainsi qu’elle convoque Durkheim, Mauss ou encore Wittgenstein, et le lecteur, inexpérimenté en sociologie, doit alors tenir bon dans cette pure pensée sociologique. Heureusement, l’auteur fait le lien entre des concepts qui semblent bien théoriques au novice et la pratique du don de gamètes dans la construction de la filiation afin de démêler les confusions existant entre origine et filiation et entre procréation et engendrement.

Cette confusion est nettement écartée par la Cour Européenne des Droits de l’Homme qui, dans plusieurs arrêts bien expliqués par l’auteur, pointe la protection offerte par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme  : “La Cour considère que les personnes essayant d’établir leur ascendance ont un intérêt vital, protégé par la Convention, à obtenir les informations qui leur sont indispensables pour découvrir la vérité sur un aspect important de leur identité personnelle.” . On peut donc constater, tout comme Laurence Brunet, juriste citée dans l’ouvrage   que la CEDH opère une distinction entre les origines, qui doivent être révélées, et la filiation qui n’est pas remise en cause par cette recherche des origines.

Enfin Irène Théry fait le lien entre la question de l’anonymat et du genre du don et la question de l’engendrement pour les couples homosexuels. Dans une critique du livre Homoparenté, du psychanalyste Jean-Pierre Winter, farouchement opposé à l’accès des homosexuels à l’assistance médicale à la procréation, l’auteur développe la question de l’accès à l’assistance médicale à la procréation des couples de même sexe, qu’ils soient hommes ou femmes, ce qui pose le problème de la gestation pour autrui nécessaire pour que les couples homosexuels masculins puisse engendrer des enfants. La limitation de l’assistance médicale à la procréation aux couples médicalement infertiles peut être remise en cause par le fait que l’assistance médicale à la procréation ne soigne pas l’infertilité. Dans ce cas, pourquoi ne pas abandonner cette vision thérapeutique de l’assistance médicale à la procréation qui n’a pas réellement lieu d’être et ouvrir l’accès aux personnes "socialement" infertiles (personnes seules ou couples homosexuels) ?  

Finalement, pourquoi ce titre Des humains comme les autres ? Les enfants nés d’un don de gamètes pourraient-ils être perçus comme différents des autres enfants ? De prime abord, le bon sens voudrait répondre que non, les enfants nés d’une procréation médicalement assistée ne sont pas différents des autres. Et pourtant, quand on regarde la médiatisation qui a été faite autour de la grossesse “naturelle” de Louise Brown, premier enfant au monde né d’une FIV, on ne peut que s’interroger. Etait-il impensable que cette enfant devenue femme ait un jour des enfants sans recourir à une assistance médicale à la procréation ? La société a besoin de se rassurer sur le fait que les enfants nés d’une procréation médicalement assistée soient comme les autres. Pourquoi alors leur refuser l’accès à leurs origines et l’inscription de leur naissance dans une histoire plus grande au sein de la transmission de la vie ?

L’apport fondamental de ce livre est de permettre de prendre conscience de la spécificité de notre système bioéthique et de ses implications, et d’ouvrir la réflexion pour une refonte des choix bioéthiques. Que vous soyez d’accord ou non avec les conclusions qu’Irène Théry tire de cette remise à plat initiale, vous ne verrez plus la bioéthique française de la même manière. Cette analyse fine et poussée des malentendus bioéthiques devrait conduire à un nouveau dialogue et non à une radicalisation des positions entre les tenants du social contre les tenants du biologique, puisque l’auteur démontre que l’enjeu n’est pas.

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2 commentaires

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Sylvain Reboul

12/02/11 16:41
Excellent article, mais qui laisse -et c'est son mérite- ouverte la question de savoir s'il est possible de sortir de cercle vicieux qui fait de la recherche du donneur une recherche de parenté dès lors que ce pseudo-parent est défini comme constitutif de l'identité personnelle de l'enfant, alors que cette identité, comme désir d'identification est bien aussi à l'origine de cette recherche du donneur...

Briser ce cercle sur le plan juridique est-il suffisant pour invalider psychologiquement et sociologiquement cette idéologique et fallacieuse recherche identitaire et parentale?

Peut-être, à condition que le donneur soit consentant et conditionne explicitement ou formellement son consentement au refus de toute parentalité, mais encore faut-il que ce refus soit aussi constitutif du désir de recherche de l'enfant dans un contexte culturel et sociologique qui continue à croire et à faire croire à la parentalité
biologique comme seule authentique.

Si oui, il est clair que le droit doit alors précéder la norme culturelle pour la faire évoluer au plus vite.
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Urbainkon

28/02/11 19:18
Belle démonstration de lucidité dans l'analyse et dans la précision des concepts. La mise à l'index de la neutralité que revendique à tort beaucoup de scientifiques ou d'intellectuels est à saluer. En revanche, le caractère moral de choix effectués par les législateurs et dissimulé derrière la notion d'intérêt général autant que les décisions prises par les sujets de droit au nom ou en vertu des autorisations de la loi resteront, comme il se dit, inévitablement, des affaires de murs, couvées par les infirmités de notre humaine condition.
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