<p>Une r&eacute;flexion sur la fa&ccedil;on dont les techniques du doute mobilis&eacute;es par les juges et les arbitres varient selon les contextes culturels.</p>

L’incrédule saint Thomas, voulait voir, pouvoir toucher de ses propres mains comme pour faire l’expérience de la chair meurtrie du Christ, seule capable de lever le doute de sa résurrection. Entre doute et croyance, c’est avec le magnifique tableau du Caravage, L’incrédulité de saint Thomas, que s’ouvre l’ouvrage de Daniela Berti, Anthony Good et Gilles Tarabout. Comment se prononcer en effet entre les deux choses du doute (dubium – duo) alors même que celui-ci n’appelle pas nécessairement à écarter les convictions. L’un des grands mérites de cet ouvrage collectif original est bien de ne pas opposer doute et conviction et d’analyser le doute sous l’angle dynamique d’un processus social de construction comme le rappelle la belle formule de Tobias Kelly dans sa brillante postface : « doubt is a social process forever in the move » 

 

Autour de huit contributions variées qui font voyager le lecteur de l’Inde à la Chine en passant par le Ghana ou l’univers ritualisé du cricket, les auteurs de cet ouvrage, conçu à l’issue d’une série de discussions de l’Association européenne d’anthropologie sociale, cherchent à montrer comment les jugements dans leurs formes rituelles et procédurales sont fondés sur une autorité elle-même issue de la capacité des juges à maîtriser les techniques du doute –ou le rejet de celui-ci -, et qui a trait également à la position politique et sociale de ces derniers. Ce faisant, les auteurs ont pour ambition d’approfondir la connaissance théorique du rôle social du doute dans le champ du droit et des sciences sociales. 

 

Le bénéfice du doute

 

Si le doute semble incompatible avec la décision de justice, le juge ne peut pour autant refuser de trancher au motif que la vérité judiciaire lui apparaît trop lointaine ou trop incertaine car empreinte de ce même doute. Les règles de droit intègrent l’idée d’un questionnement. En droit français par exemple, dès 1804, avec l’article 1162 du Code civil, le doute était pensé comme un élément à part entière du processus d’interprétation : « dans le doute, la convention s’interprète contre celui qui a stipulé et en faveur de celui qui a contacté l’obligation ». « Le bénéfice du doute » existe donc en faveur de celui qui est pénalement accusé de même que, dans les litiges civils, des parties et victimes. « Doute raisonnable » de la Common Law ou « intime conviction » du droit civil, l’interrogation comme méthode de la justice est ainsi constamment présente dans la réalisation de cette dernière. 

 

C’est bien ce que prouve Of Doubt and Proof en plaçant les rituels et pratiques judiciaires dans un contexte comparatif qui mobilise à la fois des cultures du droit différentes et des pratiques ritualistes placées en dehors du droit, mais utiles à sa compréhension dans la mesure où elles font appel à la capacité de l’arbitre à trancher à l’issue d’un processus de questionnement au cœur duquel figure les concepts de doute et de preuve. 

 

Peu de choses en commun a priori entre droit des réfugiés et arbitrage des matches de cricket si ce n’est, comme le montre Antony Good, une mise en pratique créative de la notion de bénéfice du doute, qu’elle soit codifiée ou coutumière, et repose sur des preuves que la technologie aide – ou pas – à rassembler.

 

Dans un chapitre consacré aux rites divinatoires chinois, Stéphanie Homola, analyse elle aussi les moments du jugement qui participent à la prise de décision et soulignent le caractère instable du concept de vérité. En nous entrainant, quant à elle, dans l’Himachal Pradesh, l’une des régions de l’Himalaya indien, Daniela Berti propose un travail de comparaison entre les consultations au Temple visant à arbitrer les conflits locaux en convoquant les Dieux et les techniques de questionnement par le doute pour rechercher la preuve dans le cadre du procès pénal. Alors que ces deux expériences ne sont pas sans partager quelques traits, on découvre que le processus par lequel le doute est convoqué ou révoqué diffère totalement.

 

En France, au Danemark ou en Grande Bretagne enfin, c’est l’Etat qui, dans le contexte de la demande d’asile, crée le doute pour mieux apporter la preuve de la nécessité de l’accueil des demandeurs. 

 

De la bonne utilisation du doute

 

De ce patchwork d’expériences ressortent un certain nombre d’éléments communs qui pourraient être rassemblés autour du concept de la bonne utilisation du doute dans la recherche de la vérité et l’acte de justice tout particulièrement. On retrouve ici l’idée d’une décision nécessaire entre les (deux) composantes du doute. C’est le « management du doute », comme le souligne Gilles Tarabout, qui importe pour arriver à une décision qui, du moins pour un temps, lèvera toute ambiguïté sur la vérité judiciaire. Comment ne pas penser alors au mot du Professeur Jean Carbonnier rappelé par Antoine Garapon dans son avant-propos : « le jugement est un doute qui décide » . Si bien que le doute n’est plus seulement un instrument d’un processus plus ou moins ritualisé, mais dépend également des attentes sociales et de la capacité du juge à y répondre, en un mot, à rendre la justice en fonction du droit et de l’état présent de la société. C’est ce que soulignent les limites des références à l’astrologie dans les pratiques judiciaires indiennes.

 

C’est cette légitimé à juger qui est parfois remise en cause par des justiciables qui ont tendance à penser, comme le montre l’expérience Ghanéenne, retranscrite par Jan Budniok, que « les juges, le droit et les processus juridiques peuvent être influencés à l’image de tout autre service public » . Une fois délégitimé par le doute, que reste-t-il au juge si ce n’est la possibilité de se retrancher sur le terrain complexe d’une « interaction entre des apparences publiques autorégulées et le retrait dans un isolement auto-imposé » . Il faudra pourtant se prononcer et interagir à nouveau avec la société. C’est bien ce processus de décision fondamental emprunt de raison et de passion qu’éclairent les contributions comparatives de Of Doubt and Proof en fournissant un matériel utile à l’anthropologue et au juriste.

 

On regrettera toutefois l’absence de ces derniers juristes, praticiens de la justice et théoriciens du droit, dans cet ouvrage, car ils savent, eux aussi, en dépit de ce que semble suggérer l’avant-propos, faire preuve de réflexivité et de distance critique tout en disposant d’une connaissance intime de la matière et des techniques.  En France, par exemple, la Chambre criminelle ne veille-t-elle pas, depuis le XIXème siècle à une application du bénéfice du doute proclamé dans d’innombrables arrêts comme faisant échos à l’article 9-1 du Code civil qui dispose que « chacun a droit au respect de la présomption d’innocence » .#nf#