<p>Dans <em>Un juge face aux Khmers rouges,</em> le magistrat fran&ccedil;ais Marcel Lemonde revient sur son exp&eacute;rience de juge d&rsquo;instruction international au proc&egrave;s des Khmers rouges, &agrave; Phnom Penh. Le t&eacute;moignage le plus &eacute;clairant &agrave; ce jour sur le fonctionnement et les enjeux politiques, historiques et judiciaires des Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens, charg&eacute;es de juger les anciens dirigeants du Kampuch&eacute;a d&eacute;mocratique.</p>

Automne 2010. Lorsqu’il monte à bord du cargo qui le ramène en France, Marcel Lemonde espère sans doute que la rumeur publique de Phnom Penh s’estompera dans la rumeur des flots. Le magistrat français vient de passer un peu plus de quatre années dans la capitale cambodgienne, en qualité de juge d’instruction pour le compte du tribunal international chargé de juger les anciens dirigeants Khmers rouges.

Quatre années tumultueuses, éprouvantes, avec tout ce qu’une épreuve comporte de défi et de tension, de difficulté et d’initiation. Pour sa première confrontation à la justice pénale internationale, l’ancien président de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Bastia n’a pas choisi la facilité.

Dans le temps même de leur genèse, les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens, hybridation de juridiction nationale et internationale résultant de l’accord signé entre l’ONU et le gouvernement cambodgien le 6 juin 2003, sont frappées de suspicion : comment rendre sereinement la justice dans un pays à la culture démocratique fragile ? Comment respecter les standards des juridictions internationales dans un environnement politique et judiciaire percevant volontiers le juge comme un exécutant du pouvoir ? De quelle façon accorder les méthodes de juristes rompus, pour la plupart, au fonctionnement des juridictions pénales internationales, aux méthodes de juristes nationaux justifiant d’un référentiel propre, le tout dans une architecture judiciaire largement inspirée du droit romano-germanique, fait inédit en justice internationale, et au sein de laquelle chaque fonction clé est exercée en binôme par un titulaire cambodgien et un titulaire international ?

Comment dire, aussi, la vérité du régime Khmer rouge et juger de ses crimes quand de nombreux acteurs de la période sont encore en responsabilité et que le fil des accusations n’est pas déroulé au-delà du périmètre géographique et chronologique du Kampuchéa démocratique, laissant à distance la question de la responsabilité de l’Occident, de la Chine, des institutions internationales, dans l’avènement et le maintien des Khmers rouges au pouvoir puis dans la guérilla après 1979 – rappelons que le représentant du Cambodge à l’ONU fut un Khmer rouge jusqu’en 1991 ?

Quand il rencontre les fonctionnaires onusiens chargés du recrutement des magistrats internationaux appelés à rejoindre Phnom Penh, Marcel Lemonde perçoit ces difficultés, tout en n’ayant qu’une «vague idée» de ce qui l’attend. Mais il a «envie de tenter l’expérience» . Non qu’il soit une tête brûlée ou une tête bornée, idéologiquement parlant : le juge souligne au fil des pages combien il se sent éloigné de ces «chevaliers blancs» de l’Occident, «pétris de leur bonne conscience» , incapables de composer avec les nécessités prosaïques, aussi ingrates qu’indépassables, d’un effort de justice progressant d’un «pas boiteux»  sur le terrain accidenté de l’histoire.

Marcel Lemonde veut tenter l’expérience car il se fait une haute idée de la justice. Ni relativiste, ni cynique, il rejette l’idée selon laquelle la justice n’aurait pas la même valeur, ni le même sens, suivant la latitude où elle s’exerce. À ses yeux, les victimes des Khmers rouges sont fondées à exiger la vérité sur les crimes du régime de Pol Pot, ne serait-ce que pour pouvoir accorder, un jour peut-être, leur pardon.

Mais pour être à la hauteur d’une certaine idée de la justice, il faut accepter de «tacher sa robe de juge» . En d’autres termes, ne pas se satisfaire d’abstractions, de schémas transposables à toutes les configurations judiciaires. La justice, et plus encore la justice pénale internationale, est une construction temporelle, au voisinage du politique. L’idéalisme y a peu de place. C’est ce qui fait toute sa difficulté, et toute son exigence. «Non seulement, comme toute justice humaine, elle est nécessairement imparfaite, mais elle ne peut qu’être encore plus critiquable que la justice «ordinaire» : située en permanence à la frontière du politique, elle est soumise à toutes sortes de contraintes spécifiques. […] Seuls les naïfs peuvent s’en étonner» .

C’est l’enseignement fort que tire le juge de son expérience au Cambodge, et dont l’ensemble de l’ouvrage livre une illustration convaincante : la justice pénale internationale n’a pas d’autre choix que de composer avec le réel pour progresser. Car il lui faut progresser, impérativement: «Selon moi, la crédibilité de la justice internationale passe par sa capacité à rendre des décisions dans un délai raisonnable : c’est sur l’efficacité qu’elle sera jugée» . Et Marcel Lemonde de se référer fréquemment, à la manière d’un repoussoir, au Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, dont les délais de procédure n’ont pas permis de juger Slobodan Milosevic.

L’obsession du temps, rendue plus pressante encore par l’âge des accusés de Phnom Penh, octogénaires pour la plupart, n’a pas quitté le juge tout au long de son instruction. En charge des dossiers 1 – jugement de Duch, commandant du centre d’interrogatoire et de mise à mort S 21 – et 2 – jugement des quatre dirigeants Khmers rouges encore en vie, Nuon Chea, Khieu Samphan, Ieng Sary et Ieng Thirith –, il s’est efforcé, quatre ans durant, d’aller aussi loin que ses relations avec son co-juge d’instruction cambodgien, You Bunleng, avec le gouvernement de Phnom Penh, avec la presse, avec les membres de son équipe, avec la tutelle onusienne lui permettaient d’aller ; en l’espèce, le point au-delà duquel il aurait eu le sentiment de ne plus pouvoir faire son travail de juge.

Cette ligne rouge, finalement atteinte devant l’impossibilité annoncée d’instruire de nouveaux dossiers , a délimité le territoire à l’intérieur duquel le juge a porté son effort de «diplomatie judicaire», l’amenant à privilégier moins ce qui était souhaitable que ce qui était faisable .

Si, en dépit des réticences de son binôme cambodgien, Marcel Lemonde n’a pas hésité à convoquer, en qualité de témoins, le roi Sihanouk et des personnalités en vue de la vie politique cambodgienne, il sut aussi ne pas s’acharner face à leur fin de non-recevoir. S’il s’attacha à respecter et faire respecter les règles de procédure inspirées par le droit romano-germanique, il admit «le droit de la personne poursuivie de ne pas participer à la procédure, d’y assister en spectateur» car tel était «l’esprit de la procédure tel qu’il a été défini par le règlement intérieur, sur ce point nettement marqué d’une influence anglo-saxonne» . S’il joua de la publicité de documents d’instruction pour faire réagir les médias et servir l’avancée des investigations, il consentit à effacer d’un compte-rendu une déclaration susceptible de susciter l’ire d’un responsable politique local et de nuire à la procédure .

Sous la forme d’un journal, au propos sobre, humble  et didactique , le témoignage de Marcel Lemonde rend compte mois après mois de la construction d’une justice internationale sous contrainte – forte – de réalisme. Un juge face aux Khmers rouges regorge dès lors de questionnements pertinents, parfois inattendus, surgissant au détour d’une réflexion ou d’une anecdote. À l’instar de cette remarque sur les limites de la diplomatie judiciaire, que l’auteur tend pourtant à considérer comme la seule manière de faire avancer la cause du droit au Cambodge : «Comment ne pas être troublé par le fait que, sous la houlette de ses prédécesseurs et de son successeur , tous beaucoup plus « diplomates », la situation des droits de l’homme au Cambodge ne se soit pas améliorée, au contraire ?» .

Le témoignage du juge vaut ainsi par sa propension à fonder en pratique un questionnement sur les attendus de la justice internationale, sur ses limites, sur ses implications, éthiques et politiques. Par sa qualité de lecture des situations, des dynamiques organisationnelles, des motivations des acteurs, l’auteur confère intérêt et autorité à ses développements. Regrettons toutefois la brièveté des réflexions sur la manière d’améliorer le fonctionnement la justice pénale internationale, l’intéressé se contentant d’esquisser quelques pistes, telle la collégialité de juges enquêteurs autonomes vis-à-vis du procureur, ou la création d’un statut spécifique pour les victimes, à mi-chemin entre le statut de témoin et celui de partie civile.

Le témoignage de Marcel Lemonde vaut aussi, et surtout, pour la continuité que celui-ci revendique entre l’acte de justice et l’acte d’histoire. Si le rôle du juge consiste à «permettre le passage du fait au droit» , l’intéressé n’a eu cesse, au long d’une procédure destinée à instruire le procès d’un des plus grands crimes de masse du 20e siècle, de recourir aux ressources du droit pour mieux établir les faits. À cet égard, les extraits d’entretiens avec les accusés, avec les témoins, livrent de passionnants éclairages sur ce qu’une investigation judiciaire peut apporter ou manquer d’apporter en termes de connaissance historique.

Pénétré de la conscience des enjeux, pour l’histoire, d’un travail contrarié quotidiennement par les aléas du présent, le juge a rédigé sa dernière ordonnance de clôture «comme s’il devait ne jamais y avoir de jugement des Khmers rouges» Et l’auteur de formuler ce commentaire saisissant de probité : «Nous avons fait en sorte que, à tout le moins, subsiste un résumé aussi complet que possible de ce dossier gigantesque […]. L’ordonnance contient donc des développements juridiques, historiques, factuels qui n’étaient sans doute pas absolument indispensables mais qui nous ont paru importants pour le cas où notre décision resterait la seule trace laissée par ce Tribunal sur ce qui s’est passé au Cambodge entre le 17 avril 1975 et le 6 janvier 1979» #nf#

 

*Lire sur nonfiction.fr
- Le Cambodge trait pour trait, la recension des ouvrages L'année du lièvre de Tian par Sylvain BOULOUQUE.
- L’humanité irréductible de Rithy Panh, la recension de l'ouvrage L'élimination de Rithy Panh et Christophe Bataille par Florent PAPIN