Véronique Le Goaziou, ethnologue et sociologue, s’est spécialisée dans l’étude des violences et des publics en difficulté. Suite à sa publication en 2011 de Le viol, aspects sociologiques d'un crime, elle revient pour nonfiction.fr sur l’exploration des dossiers judiciaires sur lesquels se fonde cette approche d’un phénomène social divers.


Nonfiction.fr – Le viol… porte sur plusieurs centaines de dossiers provenant des tribunaux de Paris, Versailles et Nîmes : comment votre équipe a-t-elle été accueillie par ces trois juridictions ? Comment votre travail y a-t-il été présenté et perçu ?

V. Le Goaziou – Dans chacune des juridictions, nos interlocuteurs ont été le responsable du greffe et/ou le responsable des archives. Toutefois, au quotidien nous avons surtout travaillé avec les employés des archives, c’est-à-dire ceux qui, concrètement, allaient chercher les dossiers dont nous avions besoin, nous les apportaient et venaient les récupérer une fois que nous avions terminé notre travail de lecture et de saisie. Globalement, nous avons été bien accueillis et nous avons pu effectuer notre travail dans de bonnes conditions. Mais ce n’est pas le fruit du hasard car nos interlocuteurs avaient reçu des consignes émanant d’une des directions centrales du ministère de la Justice, stipulant qu’ils devaient mettre les dossiers à notre disposition. Et ces consignes ont suivi la ligne hiérarchique. Comment et en quels termes notre travail a-t-il été présenté et notre venue annoncée ? Franchement, je l’ignore. Dans la mesure où nous n’avons rencontré aucune difficulté pour accéder aux dossiers dans les temps prévus, nous méconnaissons ces "détails". C’est pourquoi j’aurais aussi bien du mal à dire comment notre travail a été perçu dans les tribunaux où nous sommes allés. Il faudrait ré-interroger chaque membre de l’équipe qui a participé au dépouillement des dossiers pour voir ce qu’il aurait à évoquer sur cet aspect.


Nonfiction.fr – Votre ouvrage compte de nombreuses analyses "quantitatives" : pourquoi avoir privilégié cette approche à l'analyse "qualitative" (analyse du langage des dossiers de procédure, réalisation d'entretiens, observation des procès, etc.) ?

V. Le Goaziou – Je n’estime pas que l’analyse quantitative a été privilégiée. Certes, dans le premier chapitre qui énonce les grands constats sur les faits, les auteurs et les victimes, nous fournissons des estimations chiffrées. Egalement dans le chapitre 8 qui porte sur le traitement judiciaire. En revanche dans les six autres chapitres du livre, c’est bien une démarche qualitative qui prévaut. Mais votre question porte plus largement sur la méthode employée. En toute science il y a plusieurs façons d’aborder un objet, plusieurs démarches et un grand nombre d’outils possibles. Nous avons choisi de travailler sur des dossiers judiciaires d’affaires de viols jugées. Pourquoi ? D’abord parce que c’est une méthode que nous avons déjà utilisée (pour les homicides, les coups et blessures, les faits à caractère violent commis par des mineurs, etc.) et qui a fourni selon nous de bons résultats. Ensuite parce que les dossiers judiciaires permettent d’aborder ensemble et en même temps les trois aspects fondamentaux du crime : les faits (que s’est-il passé ? où ? quand ? comment ? dans quelles circonstances ? quelle dynamique ? qu’en disent les protagonistes ? etc.), les auteurs (qui sont-ils ? quel âge avaient-ils ? quelle était leur situation sociale et professionnelle ? quel a été leur parcours de vie ? que fut leur situation familiale ? jusqu’où sont-ils allés à l’école ? etc.) et les victimes (mêmes questions). Cette méthode permet aussi d’avoir accès au traitement judiciaire des affaires, c’est-à-dire de voir comment elles sont arrivées à la connaissance de la justice, quelles décisions ont été prises par les acteurs de la chaîne pénale, quelles mesures ont été décidées pour les mis en examen et pour les plaignants etc. et ce jusqu’à la décision finale en cour d’assises. Aborder les viols par les dossiers judiciaires permet encore de comparer les affaires judiciarisées avec celles qui ne le sont pas – mais sur lesquelles l’on dispose d’informations grâce à d’autres outils ou méthodes. Par exemple, plusieurs enquêtes quantitatives et qualitatives réalisées par d’autres chercheurs montrent que pour une femme adulte le type de viol le plus fréquent est le viol conjugal au sens large du terme (commis par un mari, un concubin, un amant, un petit ami, un ancien flirt, etc.). Or, dans notre recherche, nous avons un très faible nombre de dossiers de viols conjugaux. Il y a donc là une énigme qu’il faut pouvoir éclairer. Enfin, si l’on travaille sur un nombre suffisant de dossiers (425, dans notre recherche), l’on peut introduire des estimations chiffrées, ce qui veut dire donner du poids aux différents constats. Ainsi, une approche qualitative des dossiers montre une grande diversité et variété de viols ; une approche quantitative montre qu’1 viol sur 2 se déroule dans le cercle familial. Au final, avec cette méthode, on n’est pas uniquement dans le qualitatif ou uniquement dans le quantitatif, on ne travaille pas seulement sur les auteurs, ou seulement sur les victimes, etc. Elle permet d’aborder plusieurs aspects sous différentes formes.


Nonfiction.fr – Vous expliquez que les dossiers de procédure sont fidèles à la réalité et justifiez ainsi l'absence de déconstruction sociologique de ces discours, dans lesquels s’estompe ainsi la présence des locuteurs. Pouvez-vous revenir sur les travaux qui vous ont permis d'en venir à cette conclusion ?

V. Le Goaziou – Non, à aucun moment nous ne disons que les dossiers sont "fidèles à la réalité". Ils en fournissent une lecture, fruit d’une construction spécifique, celle mise en œuvre tout au long de la dynamique judiciaire et de ses prismes. Et nous avons voulu savoir, d’une part, ce que cette lecture nous apprenait sur les viols, d’autre part si ce qu’elle nous apprenait était en cohérence, ou non, avec d’autres lectures possibles : celles issues des enquêtes de victimation, de l’analyse des appels reçus par des associations de victimes, des travaux historiques, de la littérature des sciences psychologiques, etc. Et nous procédons à une déconstruction sociologique, non pas des discours eux-mêmes ni de leurs auteurs, mais de leur signification. Nous aurions pu, en effet – à condition d’avoir des linguistes avec nous – travailler sur les discours, les locuteurs et les prismes judiciaires, mais ce n’était pas notre objectif. Nous les avons bien perçus ces prismes, ces biais et ces locuteurs mais notre matériau était le résultat de leur investigation et non la méthode et les moyens qu’eux-mêmes avaient utilisés. Ce qui est certain c’est qu’un dossier judiciaire bruisse de mille voix, celle des protagonistes (l’auteur et la victime) et celle de leurs proches mais aussi celle de tous les locuteurs-acteurs de ce que l’on appelle la chaîne pénale : les policiers ou les gendarmes, le procureur, le juge des libertés et de la détention, le juge d’instruction, les magistrats de la chambre d’accusation... Il y a également celle des avocats, des experts (médecins, psychologues, psychiatres, informaticiens…), de l’enquêteur social, etc. Et toutes ces voix, tout au long de la procédure, jusqu’au procès d’assises et bien sûr pendant le procès, s’interpellent, se répondent, se contredisent, évoluent et souvent varient. Un discours judiciaire est tout sauf un discours formaté. Et la richesse d’un dossier judiciaire – qui, pour des affaires de viols, contient toujours plusieurs centaines de pages – vient justement de cette profusion et de ce foisonnement, de cet échange constant d’arguments et de confrontation des versions.

Nonfiction.fr – Vous avez pris le parti de d’établir une classification des types de viols par la relation auteur(s)/victime(s) ? Qu’est-ce qui vous a guidé vers ce choix ? Les différents axes qui définissent l’identité sociale (âge, genre, lieu de résidence, origine, éducation, structure familiale, etc.) ou encore la variable des "circonstances aggravantes" ne vous ont-ils pas semblé être des variables pertinentes pour l’établissement d’une typologie ? 

V. Le Goaziou – Le type de lien entre les auteurs et les victimes est également utilisé par d’autres chercheurs, dans d’autres enquêtes (aussi bien dans les grandes enquêtes de victimation réalisées auprès de plusieurs milliers de personnes que dans les travaux des sciences psychologiques ou psychiatriques portant sur un petit échantillon d’auteurs par exemple). Dès lors, établir une classification basée sur ce lien (ou sur cette relation) permettait d’introduire l’optique comparative déjà évoquée (entre les viols judiciarisés et les viols tels qu’ils nous sont connus par le biais de ces autres enquêtes). Par ailleurs l’institution judiciaire elle-même accorde une importance notable aux liens ou relations entre les auteurs et les victimes et ce depuis très longtemps, en leur attribuant un indice de gravité différentiel : en gros, plus les liens entre les auteurs et les victimes sont proches, plus l’acte est considéré comme grave et la peine encourue importante. C’est le cas des viols par ascendants, par personnes ayant autorité, des viols conjugaux, etc. Dès le démarrage de la procédure, ce lien est établi (parfois il peut même être sujet à controverse) et il occupe souvent une place centrale tout au long de son déroulement. Enfin, sur un plan plus psychosociologique, le lien entre les protagonistes est très souvent déterminant dans la perception, la compréhension et la présentation des faits par les auteurs et par les victimes. Bien sûr, à cette typologie de base il faut ajouter les éléments que vous citez (âge, genre, lieu de résidence, etc.) afin de l’enrichir au maximum. Toutefois, ce n’est pas la seule classification que nous avons établie ; dans le chapitre 8 du livre, nous avons procédé à une typologie des viols en partant de la motivation supposée des auteurs, ce qui aboutit à une vision bien différente des choses. Néanmoins, la question du lien entre les personnes qui ont violé et celles qui ont été violées demeure importante dans la tentative de compréhension du sens de l’acte du point de vue de l’auteur, également.

Nonfiction.fr – Le "sens commun" peut donner le sentiment que les déterminants sociaux agissent parfois comme un filtre en amont, et participent à la sélection des rares plaintes qui sont déférées au Parquet. Par ailleurs, vous écrivez que les personnes de milieux sociaux supérieurs savent mettre à profit leurs compétences et relations pour se prémunir d'un jugement aux assises. Diriez-vous qu'il y a une inégalité d'accès au droit ? Les dossiers que votre équipe a examinés traduisent-ils souvent une incompréhension par les prévenus de ce qui se joue ?

V. Le Goaziou – En l’état des connaissances actuel, voici ce que nous savons : un faible nombre d’affaires de viol sont portées à la connaissance de la justice (moins de 10%) ; les viols sévissent dans tous les milieux sociaux (en tout cas ceux dont les auteurs sont connus des victimes) ; la grande majorité des personnes condamnées pour viol viennent des milieux populaires. La question se pose donc : pourquoi, dans le petit nombre de viols qui arrivent aux Assises, a-t-on si peu d’auteurs issus des milieux sociaux favorisés et/ou autant d’auteurs issus des milieux défavorisés ? Plusieurs éléments peuvent éclairer ce constat – qui du reste n’est pas nouveau et n’est pas non plus spécifique aux viols. Parmi eux, il y a en effet les compétences et les relations activées par les auteurs issus de milieux sociaux supérieurs. Clairement, certains comprennent ce qui se passe et se défendent bien mieux que d’autres. A l’inverse, des prévenus saisissent à peine ce qui leur est reproché (par exemple parce qu’ils ne parlent pas français ou très mal) et demeurent passifs tout au long de la procédure (par exemple parce qu’ils n’ont aucune notion de droit et ne savent même pas qu’ils peuvent faire appel des décisions qui les concernent). Donc le constat est bel et bien celui d’une inégalité de milieu ou de classe dans le rapport au droit. Maintenant, c’est une recherche spécifique qu’il faudrait mener afin de répondre à une double question : comment se fait la judiciarisation d’une affaire de viol et qui y procède ? Dans quelle mesure le niveau social des auteurs entre-t-il en ligne de compte ? J’ignore encore comment un travail de ce type pourrait être réalisé. Il faudrait pouvoir remonter toutes les étapes de la chaîne pénale et même pousser l’investigation le plus en amont possible, afin d’apporter des éléments de réponse à nos questions : les victimes de viols seraient-elles plus silencieuses dans les milieux favorisés et moins enclines ou moins incitées à dénoncer les faits ? Les policiers et les gendarmes seraient-ils plus réticents à prendre certaines plaintes (donc à ouvrir une procédure judiciaire) lorsque l’auteur désigné par une victime a une certaine position sociale ? Les professionnels de l’action éducative ou sociale – de façon plus large, tous ceux qui sont tenus de signaler des violences sexuelles avérées ou supposées aux autorités judiciaires – sont-ils moins prompts à procéder à ce signalement lorsque les faits sont commis dans des milieux sociaux favorisés ? Les acteurs de la chaîne pénale eux-mêmes (procureur, juge d’instruction, juge des libertés…) font-ils varier leurs décisions en fonction du milieu social des auteurs et celles-ci pencheraient-elles vers une plus grande clémence envers les auteurs des classes supérieures ? Etc.

Nonfiction.fr – Si l’on regarde plus particulièrement du côté des victimes, leur profil a-t-il un effet sur le sort de leur dossier dans les tribunaux et leur renvoi aux assises ou en correctionnelle ?

V. Le Goaziou – Il m’est impossible de répondre à cette question, pour plusieurs raisons. D’abord, je n’ai pas travaillé sur des dossiers correctionnels – plus précisément sur des affaires de viols correctionnalisés –, donc je ne peux pas les rapprocher des dossiers d’assises et comparer le profil des victimes. Ensuite la notion de profil est beaucoup trop vague lorsqu’on connaît, là aussi, la profusion des éléments concernant les victimes, avant les faits et également après lorsqu’elles ont été vues par un psychologue et/ou par un psychiatre. Enfin – et c’est sans doute l’élément le plus important : le fait d’être victime n’est pas un attribut dans la procédure judiciaire ; c’est une reconnaissance que la justice accorde éventuellement à des plaignants à l’issue d’une instruction souvent longue et qui à chaque moment de cette procédure et y compris lors du jugement final peut être retirée. C’est d’ailleurs pour cette raison que la procédure judiciaire est souvent si difficile à vivre pour les personnes victimes d’un viol car leur parole et leur ressenti vont être mis en balance avec d’autres paroles et d’autres ressentis (ceux des auteurs, des entourages des deux parties, des magistrats, des experts…), en particulier si l’on a peu d’éléments matériels permettant d’éclairer les faits et s’il ne reste plus que la parole des uns contre la parole des autres. La procédure judiciaire a pour fonction de déterminer qui est coupable du viol et de le sanctionner mais, ce faisant, elle détermine aussi qui est victime du viol et comment cette victimation peut être réparée.


Nonfiction.fr – De manière asymétrique, les accusés ont droit à une expertise psychiatrique, tandis que les plaignant(e)s sont soumis(es) à l’expertise de psychologues (non-nécessairement médecins) dont le but est notamment d’en déterminer la crédibilité, dont dépend le sort des dossiers  : la notion même de "crédibilité des victimes" vous semble-t-elle analysable en termes sociologiques ?

V. Le Goaziou – En toute rigueur, l’asymétrie n’est pas celle que vous signalez. Depuis la loi du 17 juin 1998, les personnes poursuivies pour viol sont obligées de se soumettre à un examen psychiatrique avant le jugement. Inversement, toutes les victimes ne sont pas vues par un psychologue ou par un psychiatre et en aucune façon elles ne sont tenues de se soumettre à ce type d’examen. En outre, les experts désignés pour examiner les victimes, dans les dossiers que nous avons étudiés, le sont davantage pour tenter d’évaluer les effets du viol sur un plan physique et psychique plutôt que pour déterminer la crédibilité de la parole des victimes. Néanmoins, l’institution judiciaire n’a pas vocation à être une simple chambre d’enregistrement des plaintes des victimes et, dans la pratique, les affaires sont instruites à charge et à décharge. Donc la parole des victimes (leur récit des faits) est bien évidemment sujet à caution. D’un point de vue moral, voire même affectif – point de vue qui affleure parfois dans les questions posées par les policiers ou les gendarmes, ou par le juge d’instruction – les victimes sont crues et même relativement souvent entendues en leur souffrance. Mais le travail de l’institution judiciaire n’est pas de croire – ou ne pas croire – les victimes ; il est de parvenir à une lecture des faits (ce sera la vérité judiciaire) et de sanctionner le coupable. Au final, cette lecture pourra être bien différente de la vérité de la victime#nf#
 

- Propos recueillis par Lara Mahi et Pierre-Henri Ortiz

 

À lire aussi sur nonfiction.fr :

DOSSIER - Justice et inégalités : l’État de droit inachevé