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La phrase

On doit avoir très peur d'écrire. Ça n'est pas un acte naturel comme manger, ou faire l'amour. D'une certaine façon, c'est un acte contre nature. C'est dire à la nature qu'elle ne suffit pas, qu'il faut une autre réalité, l'imagination littéraire.

Carlos Fuentes, écrivain mexicain décédé hier à l'âge de 83 ans. 

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Dépasser la conception fixiste du contrat d’édition pour s’adapter à l’environnement numérique ?
[mercredi 08 décembre 2010 - 08:00]
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Certains auteurs, mieux organisés que les autres, avaient pourtant déjà exprimé leur refus de faire l’amalgame entre les droits numériques et les droits papier par le biais du même contrat d’édition. C’est l’une des revendications fortes des auteurs des bandes dessinées, domaine où la marche vers le numérique a été plus rapide que dans d’autres secteurs. Dès 2008, le SNAC (Syndicat national des auteurs-compositeurs) avait exprimé leur volonté que l’exploitation numérique soit régie par un contrat différent, à la manière dont la loi l’impose depuis 1985 en matière d’adaptation audiovisuelle, qui doit faire l’objet d’un contrat séparé du contrat d’édition. En avril dernier, face au refus des éditeurs de négocier sur ces bases, le SNAC a durci le ton en lançant un Appel du numérique des auteurs et illustrateurs qui a recueilli plus d’un millier de signatures.
On le voit, certains auteurs refusent le fixisme affiché par le monde de l’édition et demandent que le modèle classique du contrat d’édition soit revu pour s’adapter à l’environnement numérique. D’autres sont déjà littéralement en train de le faire muter à travers leurs expérimentations.


À l’ombre des éditosaures,  de nouvelles espèces juridiques mutantes ?


Des modèles alternatifs au contrat d’édition classique sont déjà en train de voir le jour, souvent sous l’impulsion d’auteurs qui décident de s’affranchir de la tutelle des éditeurs traditionnels pour expérimenter toutes les possibilités offertes par le support numérique.


Publie.net par exemple, "coopérative d’auteurs pour la littérature numérique", a développé un modèle original de contrat qui réorganise significativement l’équilibre entre auteurs et éditeurs. La plateforme publie et commercialise des œuvres nativement numériques de littérature contemporaine pour lesquelles elle n’exige pas de cession de droits à titre exclusif. Par ailleurs, la cession est limitée effectivement dans le temps et le produit de l’exploitation est réparti à part égale entre l’éditeur et l’auteur. Par cette innovation juridique, Publie.net replace effectivement au centre la figure de l’auteur que le contrat d’édition tendait à effacer bien plus qu’à protéger.
Thierry Crouzet, auteur du blog Le Peuple des Connecteurs, propose de son côté un modèle radicalement nouveau dans lequel l’auteur, plutôt que de passer par l’entremise d’un éditeur, rassemblerait autour de lui un "commando éditorial" en mobilisant les volontés par le biais des réseaux sociaux. Editeurs, correcteurs, graphistes, propulseurs seraient ainsi rassemblés "à la volée" autour d’un projet de création, avec au final 50% des revenus pour l’auteur et un partage de l’autre moitié entre les autres acteurs. On imagine mal les vieilles ficelles du contrat d’édition continuer à organiser les rapports dans un contexte aussi volatil et collectif, qui exclut notamment toute forme de cession exclusive.


De collective, l’édition peut se faire aujourd’hui "communautaire" comme sur le site Manolosanctis dédié à la bande dessinée numérique. Les auteurs chargent sur la plateforme leurs œuvres et les proposent à la communauté des utilisateurs qui peuvent interagir avec eux et voter pour élire leurs titres préférés. Les BD en version numérique sont toutes librement accessibles sur le site de Manolosanctis et celles qui reçoivent le plus de suffrages sont éditées sous format papier, avec un partage des recettes avec l’auteur.  Du point de vue contractuel, la plateforme utilise non pas un contrat d’édition, mais les licences Creative Commons, qui permettent à l’auteur d’autoriser l’usage de son œuvre, tout en se réservant certains droits.


La mutation est encore plus forte lorsque la création elle-même s’effectue à plusieurs, horizon sans doute de la révolution numérique. Les réseaux permettent d’ores et déjà à plusieurs centaines de personnes de collaborer à la réalisation d‘un ouvrage, comme c’est le cas avec les manuels de l’association Sésamath. Dans ce modèle, une communauté toute entière contribue de manière coordonnée pour créer l’œuvre. Celle-ci étant d’emblée placée sous licence libre, elle peut être modifiée et améliorée, sans se heurter aux contraintes du droit d’auteur traditionnel. Ce régime contractuel permet aux versions  numériques des manuels d’être employées librement par les professeurs, sans interdire toutefois la commercialisation des ouvrages papier. Ce modèle économique mixte a fait ses preuves, puisque les créations de Sésamath sont parvenues en quelques années à prendre une part significative du marché des manuels scolaires dans le domaine des mathématiques. Rien de cela n’aurait été possible dans le cadre du contrat d’édition.

 

Le risque d'un divorce entre auteurs et éditeurs


En l’absence d’évolution du modèle du contrat d’édition, le risque le plus grand est celui d’un divorce entre auteurs et éditeurs, qui fragiliserait leur position dans le struggle for life numérique. L’hypothèse est déjà une réalité à l’étranger : l’agent littéraire britannique, Andrew Wylie a défrayé la chronique cet été en négociant un accord de diffusion exclusif avec Amazon pour la diffusion sous forme numérique d’ouvrages de Philippe Roth ou Salman Rushdie… sans passer par la case éditeurs. Même si ce n’est pas actuellement son modèle, Google, par le biais de son projet Google Editions, pourrait assez facilement muter dans l’avenir pour entrer de la même façon en relation directe avec les auteurs.


Les dinosaures n’ont pas été tués directement par l’impact du météore sur la terre. Lourds et pesants, ils auraient eux-mêmes détruits leur propre écosystème fragilisé, en continuant à l’exploiter sans pouvoir modifier leur comportement et s’adapter aux nouvelles conditions. Pendant ce temps, les petits mammifères, plus souples et plus agiles, entraient en symbiose avec un monde nouveau.

 

A lire dans ce dossier : 

- "Le mépris du lecteur", par Remi Mathis. 

- "Prix du livre numérique : s'accrocher au connu au risque de se tromper", par Mathieu Perona.   

- "Un livrel n'est pourtant pas un livre", par Constance Krebs. 

 

A lire aussi : 

- Alain Jacquesson, Google Livres et le futur des bibliothèques numériques, par Vincent Giroud. 

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1 commentaire

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jcgrellety

09/01/11 18:33
Outre les contraintes dans les contrats, il y a la problématique centrale du paiement des droits d'auteur, oublié, ou dont le montant est minoré. Raison de cette note et de cette pétition :

http://jeanchristophegrellety.typepad.com/lactionlitteraire/2010/12/droits-dauteur-une-p%C3%A9tition-pour-les-auteurs-publi%C3%A9s-par-des-maisons-d%C3%A9dition-fran%C3%A7aises-pour-un-paiement-complet-et-1.html
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Capitaine Haddock

10/12/10 23:09
Je suis auteur, et, hélas je pense, comme la majorité de mes consœurs et confrères, sans réelle connaissance des subtilités – c’est-à-dire, plus crûment, des pièges des contrats d’édition (les miens sont lus systématiquement par le service juridique de la SGDL ; merci à lui ou à elle), en lisant ce genre d’article (excellent), je suis toujours frappé de la morgue des éditeurs.
Ils nous piègent et nous dépossèdent, comme il est si bien dit dans cet article, de notre travail pour une durée qui « excède généralement celle de [notre] propre vie ».
Rien que pour cette raison, le contrat d’édition tel que nous le connaissons est un scandale voulu et soigneusement entretenu par les éditeurs, et subi par les auteurs.
Par ailleurs, ces mêmes éditeurs, pour des raisons parfois mystérieuses mais que les bruits de couloir finissent par concrétiser, ont le pouvoir de réduire à néant plusieurs années de travail. Je connais des exemples précis.
Que faire ? Prendre un avocat ? C’est se lancer dans plusieurs années de procédure pour, in fine, obtenir des dommages-intérêts inférieurs au montant des honoraires (là aussi, je parle dans le concret).
Pourtant, au lieu de tenir les auteurs pour quantité négligeable du haut de leurs fauteuils "germanopratins", selon l’expression consacrée, ces gens devraient être conscients qu’ils n’existent QUE PAR les auteurs. Sans auteurs, pas de fauteuils germano, etc.
Cependant, ces mêmes indispensables auteurs, sans qui la « chaîne du livre » n’existerait pas, sont pieds et poings liés.
Quelle est celle ou quel est celui d’entre nous qui peut affirmer qu’on lui communique le chiffre RÉEL de ses ventes, alors que les chiffres des réimpressions ne sont même plus disponibles auprès de la BNF ? Au fait, pourquoi ?
En d’autres termes, pour ce qui est des ventes, un éditeur ne déclare à l’auteur que ce qu’il veut bien déclarer. Peut-être existe-t-il de vertueux professionnels. Il faut le souhaiter et l’espérer, fût-ce pour le moral des premiers intéressés.
Quant au livre numérique, lorsque l’on voit le flou soigneusement entretenu sur les ventes du « livre papier », qui, lui, a une existence physique ; quand on sait que les possibilités de triche et de dissimulation sont nombreuses et variées (exemple type : ces faux pilonnages qui ne font l’objet d’aucun constat d’huissier comme il est pourtant de règle, mais il en est d’autres), avec les téléchargements, qui, par incapacité ou par volonté, seront difficilement contrôlables, il n’est guère difficile d’imaginer la situation qui se profile.
Et il est tout aussi facile de deviner qui seront les véritables bénéficiaires de cette avancée (?) technologique.


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