Chroniques

Actuel Moyen Age : le présent au prisme du passé

Le JT de Socrate : regards philosophiques sur l'actualité

Nation ? La fabrique du lien social

Chroniques scolaires : l'éducation au crible des sciences sociales

Regards sur le Pakistan : militance et terrorisme

TOUTES NOS CHRONIQUES

Dossiers

L'agrégation 2017, avec nonfiction.fr

Les printemps arabes : cinq ans après

Le travail en débat : au-delà de la loi El Khomri

Polyphonies syriennes : écrivains, intellectuels et artistes résistent

Djihadisme à la française : comprendre la radicalisation

TOUS NOS DOSSIERS

Bibliothèques Odéon

Rechercher le sens du droit
[mardi 07 septembre 2010 - 17:00]
Philosophie du Droit
Couverture ouvrage
Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 1
Éditeur : Dalloz
275 pages / 38 € sur
Résumé : Au travers de trois dossiers thématiques, le premier numéro de l’ Annuaire de l’Institut Michel Villey  publie certains des travaux développés au sein de l’Institut. Ces travaux contribuent hautement à l’entendement de la science juridique en général et à la culture juridique, c’est-à-dire qu’ils participent à donner du sens au droit qui ne saurait sans péril être une simple technique.  

Les sciences juridiques semblent bien connaître de nos jours une reviviscence réelle et salutaire. La pensée juridique, en particulier, et les recherches théoriques, philosophiques et historiques dans et autour du droit semblent reprendre progressivement vigueur face au règne impérial du positivisme et de la technique juridiques qui, pour nécessaires et constitutives des sciences juridiques, tendent à y laisser un vide de sens préjudiciable. 

 

Témoignent de ce renouveau la parution, entre autres, des revues Jus Politicum. Revue internationale de Droit politique, Jurisprudence - Revue critique, Clio@Thémis. Revue électronique d’Histoire du Droit   et de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey, qui fait l’objet de la présente recension.

 

Le volume 1 (2009) de ce nouveau titre annuel – son nom l’indique – a paru au début de l’année 2010, et n’a sans doute pas reçu l’accueil qu’il mérite.

 

Le principe déclaré de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey est de publier les résultats "des colloques, des tables rondes ou des séminaires" organisés par l’Institut et dont le "commun objectif est de maintenir vivante une réflexion "théorique" sur le droit"  . Cette approche veut ouvrir le domaine de la philosophie du droit où la théorie tend à prendre toute la place : l’Institut Michel Villey entend ainsi inclure dans son champ d’investigations les domaines de l’histoire des doctrines philosophiques du droit, de la culture des juristes (et de sa formation sur la longue durée) et de la réflexion sur la pratique contemporaine du droit. 

 

En ce domaine, nul n’ignore la contribution de Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, fondée en 1985 et qui maintient, depuis un quart de siècle, le cap d’une réflexion plurielle et approfondie sur le droit, mais il paraîtra sain à chacun, que d’autres lieux de réflexions et d’échanges émergent et offrent des alternatives. C’est ainsi de l’une de ces alternatives qu’il s’agit de rendre compte.

 

Le premier numéro de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey propose trois thèmes à ses lecteurs (cf. sommaire) : 1° un important dossier intitulé La codification du droit, Savigny et la France, résultat d’un colloque tenu à Paris en octobre 2007 ; 2° deux contributions sur le sujet Comment penser le comparatisme en droit ? ; 3° une contribution sur le thème La citoyenneté européenne comme citoyenneté fédérale.

 

1 – Dossier : La codification du droit, Savigny et la France

 

Ce dossier publie les actes de la journée d’études organisée par l’Institut Michel Villey le 19 octobre 2007, et dont la parution, quoique tardive, n’en affecte nullement l’intérêt essentiel – c’est un privilège, sans doute, des travaux historiques et théoriques, de subir moins vivement les effets d’obsolescence. Deux grands thèmes traversent le dossier : la pensée de Savigny et l’influence de celle-ci sur la science juridique française.

 

Suite à la parution d’une traduction de certains textes de Savigny en français  , par A. Dufour, l’objet du colloque est de revisiter le sujet fameux des positions du grand juriste allemand C.-Fr. von Savigny (1779-1861) et leurs influences, face à la codification du droit du début du XIXe siècle. Cette question prend place dans un contexte très particulier, puisqu’à l’issue des guerres napoléoniennes, le modèle des codes français (les Cinq Codes promulgués par Napoléon Ier de 1804 à 1810) a été diffusé à travers l’Europe, et parfois imposé directement ("Belgique", Pays-Bas, Confédération du Rhin, Italie), au rythme des conquêtes françaises. Dans le même temps, le Saint Empire romain germanique, pivot de l’Europe médiévale et moderne a cessé d’exister (paix de Presbourg, 1805). 

 

Contemporain des faits, Savigny déclare une vive hostilité à l’égard de l’entreprise française de codification  , ce d’autant plus que le savant allemand est le principal théoricien de l’École historique du Droit, dont l’un des postulats fondamentaux est que le droit est un produit historique, culturel et social : dès lors la codification, en tant qu’initiative volontariste (autoritaire ?) et étatique, revêt à ses yeux des caractères artificieux et constitue intrinsèquement une mauvaise voie juridique : elle comporte une dimension de tabula rasa destructrice, qui rompt le lien entre une société et son histoire.

 

Ces éléments sont bien connus, mais l’apport du dossier La codification du droit, Savigny et la France, réside ailleurs, puisque les auteurs s’attachent à examiner non seulement les positions théoriques développées dans le débat de la codification (en Allemagne et en France surtout), mais encore et surtout à observer les contextes sociaux, culturels et politiques dans lesquels les acteurs affirment leurs positions et dans lesquels ces dernières sont diffusées, reprises ou diluées. Cette contextualisation permet de mettre en lumière certains des déterminants, certes diffus, et cependant décisifs, des choix opérés par les auteurs : ainsi O. Beaud (art. "L’Essai contre la codification ou le refus d’un droit uniforme pour l’Allemagne…") montre combien la situation politique éclatée de la "nation" allemande influence Savigny ; sous la formule "impensé "territorial"", O. Beaud dégage en effet le dilemme face auquel se trouve le professeur de Marbourg, qui croit en un mos et un jus germanicorum d’origine romaine, mais qui comprend que la codification étatique conduirait à une territorialisation du droit germanique, Land par Land, et détruirait peu à peu l’unité du droit allemand – et l’unité allemande elle-même. Ainsi, le raisonnement théorique conforme à une logique de système juridique – idée centrale chez Savigny et qui motive encore la rédaction de son System des heutigen Römischen Rechts (1840-1849) – n’explique pas seul ses positions et les considérations de projection politique (l’avenir de l’Allemagne) entrent aussi et lourdement en jeu. C’est dans le même sens et la même perspective qu’A. Dufour (art. "Pour ou contre de nouveaux Codes. Autour d’un des écrits programmatiques les plus négligés de Savigny") s’attache à l’étude d’un autre texte de Savigny, le "Pour et contre de nouveaux codes" (1816). Au crible de l’analyse, ce texte formé comme une recension des écrits contemporains sur la codification révèle les chevaux de bataille plus politiques de Savigny, enrichissant ainsi l’interprétation de son œuvre juridique. A. Bürge (art. "Savigny comparatiste : l’exemple de la responsabilité à raison du risque"), pour sa part examine la démarche intellectuelle et la méthode de raisonnement de Savigny autour d’une question importante, la "responsabilité à raison du risque", qui intéresse le droit européen durant tout le processus d’industrialisation contemporain. Savigny a en effet participé très activement à la promotion d’une responsabilité "sans faute", notamment en contribuant à la rédaction de la loi prussienne de 1838 sur les chemins de fer. Un examen attentif permet ainsi de comprendre comment Savigny peut soutenir cette conception réputée contraire à sa doctrine générale de la responsabilité. A. Bürge insiste sur l’influence des révolutions du droit français dans ce débat et sur l’inspiration qu’y a trouvé le professeur allemand  . Son approche des questions de droit et de législation ne se cantonne pas aux schèmes d’une théorie froide, mais prend en compte les besoins sociaux de la manière la plus ouverte qui soit : Savigny sait – et c’est tout le sens de ses activités extra-universitaires et de son attention aux législations étrangères contemporaines – que le droit n’est pas un monument et que l’histoire du droit n’a pas vocation commémorative ; l’histoire du droit "rayonn[e] dans le présent"  , auquel elle offre ses influences comme elle éclaire la compréhension.

 

S’attachant aux legs et à l’évolution de l’héritage savigniciens, qui forment le second thème du dossier, plusieurs contributions en recherchent les conditions et les manifestations. M. Boudot (art. "Les civilistes français face à l’œuvre de Savigny") observe les influences erratiques exercées par les travaux de Savigny sur la doctrine civiliste française au cours du XIXe siècle (jusqu’à la codification allemande du Bürgerliches Gesetzbuch, 1900). J.-L Halpérin (art. "Le recul de l’École historique du droit ou le déclin de la méthode savignicienne"), quant à lui, revient sur l’École historique du Droit qui, au-delà de l’œuvre de son "père" (non pas le seul, mais le principal), joue un rôle déterminant dans la formation de la pensée juridique contemporaine comme alternative au normativisme. L’auteur fait le constat du déclin de cette école, déclin qu’il attribue à deux causes centrales, à savoir d’une part le dogmatisme de Savigny, lequel affaiblit le caractère scientifique de sa démarche, et d’autre part la dilution du droit romain, pierre angulaire et matrice de l’École historique, le recul de l’héritage romain dans le droit contemporain. Ces deux causes expliquent la régression parallèle de l’École historique, mais ne doivent pas conduire à en négliger les apports fondamentaux, pas plus qu’elles ne doivent amener à rejeter l’œuvre de Savigny dans l’oubli des réserves bibliothécaires. J. Hummel (art. "La réception de la pensée de Savigny sous la monarchie de Juillet. Sur une controverse doctrinale opposant Laboulaye et Ledru-Rollin") se concentre sur une controverse française entre le libéral Laboulaye et le radical Ledru-Rollin qui s’affrontent, en 1844, autour de la validité des thèses de l’École historique. J. Hummel montre, au travers de la dispute, que ses enjeux ne sont pas scientifiques mais politiques, en ce que la défense de l’école par Laboulaye vise, via l’affirmation de l’historicité du droit, à une intégration non-dogmatique des acquis révolutionnaires dans une histoire de France longue, tandis que Ledru-Rollin veut concilier, mais non fondre la Révolution française avec l’histoire nationale : dans cette divergence d’acception, libéraux et radicaux servent leurs doctrines politique respectives, ces derniers n’hésitant pas d’ailleurs à recourir aux arguments nationalistes pour promouvoir leur lecture. La querelle Laboulaye versus Ledru-Rollin démontre une nouvelle fois combien il est difficile pour les acteurs de prendre la distance nécessaire, puisque l’École historique du Droit demeure le prétexte de disputer la Révolution française, sa nature, sa légitimité et son héritage. Soumise à pareil parasite, l’introduction et le développement de l’École historique en France ne peuvent, malgré les efforts de soutien de cette méthode, que rencontrer de fermes résistances.

 

Le beau texte d’O. Jouanjan rend hommage à la traduction de A. Dufour  , en revenant sur l’esprit de la démarche savignicienne, démarche intellectuelle nourrie d’une vaste et profonde culture classique, philosophique et littéraire, attentive à l’extrême à une interprétation du droit qui ne soit pas artificielle et qui ne néglige pas de "mobiliser toute la culture historique du droit pour découvrir non pas un sens mais une pensée"  . Cette démarche est aussi celle d’un esprit libre, qui peut et doit encore servir à la formation des juristes actuels : "l’histoire n’est pas seulement un passé"  .

 

Les actes du colloque La codification du droit, Savigny et la France, recèlent une dimension programmatique, dont O. Jouanjan se faisait de nouveau le promoteur, lors de sa conclusion au colloque Politique(s) du droit public : neuf leçons européennes   : l’étude du droit et des doctrines juridiques ne saurait se dispenser d’étudier la manière et le contexte de formation, aussi bien de la norme que de la pensée de cette norme, à défaut de quoi le droit ne peut devenir science et demeure selon la formule hégélienne "un destin extérieur"  , un objet contondant, absolument étranger aux sociétés dont il forme un élément, fût-ce pour les praticiens ou les docteurs du droit.

2 – Dossier : Comment penser le comparatisme en droit ?

 

Inscrit dans un cycle de l’Institut Michel Villey, le colloque Comment penser le comparatisme en droit ? s’est tenu le 14 mars 2008. Les deux textes de C. Coillot-Thélène (art. "L’œuvre de Max Weber : un modèle pour le comparatisme ?") et E. Picard (art. "Le droit comparé est-il du droit ?") résultent de cette première rencontre autour du comparatisme juridique.

 

S’intéressant à l’œuvre de M. Weber, qui lui est familière, C. Colliot-Thélène, se penche sur sa partie comparatiste, c’est-à-dire d’abord sur les études inter/trans-culturelles comparées de M. Weber en matière de religions (Inde, Chine, Moyen-Orient). Les recherches wébériennes offrent en effet un pan de "sociologie historique comparative"  , dont les données démontrent que l’opération de comparaison agit en retour, et de façon profonde, sur les instruments et les concepts mêmes qui servent à la comparaison : si cette constatation ne surprend pas, son développement à propos de l’œuvre de M. Weber procure néanmoins des éléments précieux pour la démarche comparatiste en droit, tout particulièrement à propos de la situation de pluralisme juridique.

 

Le très long texte d’E. Picard explore avec une réjouissante légèreté de ton – qui n’est pas légèreté de fond – la question du statut du droit comparé auprès des juristes et au sein de la science juridique. Il y aurait non seulement quelque vanité, mais une contradiction à résumer le propos de l’auteur et à rendre compte du cheminement de sa pensée : l’exercice auquel se livre E. Picard tire son intérêt et sa cohérence de son étendue. Le texte très riche d’E. Picard doit simplement être lu !

 

3 – Dossier : La citoyenneté européenne comme citoyenneté fédérale

 

Composé – quant à présent ? – d’un article unique, ce dossier restitue les réflexions exposées au cours d’une table ronde de l’Institut Michel Villey du 22 juin 2007, intitulée La citoyenneté européenne est-elle une citoyenneté fédérale ?, autour de l’ouvrage de Chr. Schönberger  , discuté par E. Balibar, Vl. Constantinesco et O. Beaud  . Chr. Schönberger (art. "La citoyenneté européenne en tant que citoyenneté fédérale. Quelques leçons sur la citoyenneté à tirer du fédéralisme comparatif"   entreprend une présentation de la question de la citoyenneté d’un point de vue fédéral (soit ici ensemble "fédéral" et "confédéral"). Cette approche qui recourt surtout aux modèles suisse, américain et allemand permet en particulier aux lecteurs français de dépasser quelque peu la rigidité et l’étanchéité du modèle de la citoyenneté strictement nationale, c’est-à-dire celle des citoyens d’un État-nation. Ce dernier modèle demeurant aujourd’hui encore l’horizon quasi indépassable des écrits français sur le sujet, la proposition de Chr. Schönberger (et son ouvrage précité en allemand) doit être considérée comme une occasion cruciale d’ouvrir le débat et de l’enrichir. 

 

L’auteur aborde la citoyenneté fédérale dans une perspective dynamique, en observant que ses caractères évoluent de manière synchrone avec la structure politique dans laquelle elle prend place. Ainsi, selon qu’un système fédéral est une "fédération émergente"  , ou évolue vers la suprématie accrue du niveau fédéral  , il existe des niveaux de citoyenneté dont la hiérarchie diffère. Dans le premier cas, la citoyenneté fédérale découle de la détention de la citoyenneté d’un des États fédérés, tandis que dans le second cas la citoyenneté fédérale subjugue une citoyenneté locale (la citoyenneté propre aux États composants la fédération : en l’espèce, on est donc d’abord citoyen de l’État fédéral puis, secondairement, en raison de sa résidence, citoyen d’un État fédéré) : la citoyenneté fédérale s’avère ainsi soit supplémentaire, soit primordiale. Les rapports des deux (ou plus) niveaux de citoyenneté s’articulent donc en fonction de l’évolution du processus d’intégration fédéral, lequel dépend de la capacité du niveau fédéral à primer sur le niveau étatique. En cela, la reconnaissance de l’égalité stricte et complète de droits entre les citoyens de la fédération (de tous les États fédérés qui la composent) constitue l’un des témoins de l’intégration fédérale.

 

De son analyse, Chr. Schönberger déduit naturellement que la citoyenneté de l’Union européenne correspond au modèle de la fédération émergente et il indique que la distance à parcourir vers une consolidation reste importante. Il admet la possibilité d’une citoyenneté européenne demeurant de façon permanente citoyenneté dérivée de celles des États-membres. Deux éléments tirés de l’observation comparée des processus fédératifs font en effet défaut dans l’Union européenne : 1° L’identité des citoyens reste nationale (ils se reconnaissent prioritairement comme citoyen d’un État-membre), avant d’être européenne ; 2° On n’observe pas, dans la construction européenne, un tournant centralisateur au profit de l’Union. Dès lors, il existe bien une citoyenneté fédérale européenne, mais elle est insuffisante à entraîner l’approfondissement de la construction européenne dont elle ne peut que résulter.

 

 

Le premier volume de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey forme une livraison de haute qualité et des plus stimulantes ; la science juridique dans son ensemble y atteint une hauteur et une profondeur de vue trop rares parmi les productions scientifiques de ce champ de connaissances. S’il s’agit d’une publication spécialisée, dont l’exigence ne convient pas aux néophytes, l’Annuaire s’inscrit d’emblée comme une référence de premier plan pour tout juriste confirmé (et au-delà des juristes pour tous ceux qui s’intéressent au droit depuis une autre discipline académique) indépendamment des divisions en spécialités de droit privé, public, d’histoire et de science politique, dont la séparation sectionnaire n’efface jamais la relativité. Il est ainsi à espérer que les travaux de l’Institut se poursuivront avec une même qualité et nous seront pareillement accessibles dans les prochains numéros.

 

 

 

 

 

Yann-Arzel DURELLE-MARC
Titre du livre : Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 1
Auteur : Olivier Beaud, Denis Baranger
Éditeur : Dalloz
Date de publication : 27/01/10
N° ISBN : 2247087043
Commenter Envoyer à un ami imprimer Charte déontologique / Disclaimer digg delicious Creative Commons Licence Logo

Aucun commentaire

Déposez un commentaire

Pour déposer un commentaire : Cliquez ici