Au nom de quoi devrais-je m'abstenir de penser que les oeuvres de Bach ou Mozart sont infiniment plus profondes, plus riches et plus précieuses à tous égards que le tambourin ou le flûtiau de ce que Lévi-Strauss appelle les "sociétés sauvages" ? Un tel jugement de valeur n'implique nulle xénophobie, pas davantage la moindre volonté colonisatrice ou impérialiste, simplement l'expression d'un choix dont on voit mal au nom de quelle morale débile il devrait être interdit. 
Luc Ferry, Le Figaro, le 9 février 2012.
Bientôt de nouveaux résultats !
Le coup de théâtre du 30 décembre dernier, provoqué par la décision du Conseil Constitutionnel de censurer la loi instaurant une taxe carbone en France, est symptomatique d'un véritable choc des cultures entre économistes et juristes. Les mécanismes complexes d'incitations échafaudés par les premiers pour « sauver la planète » sont condamnés par les seconds pour de bonnes raisons juridiques formelles (rupture d'égalité devant les charges publiques ), témoignant cependant du manque de dialogue entre les raisonnements des deux disciplines en matière d'environnement.
Un dialogue de sourds : les modèles économiques au mépris des règles juridiques et vice versa
Stupeur dans les rangs des économistes : comment les sages du Conseil Constitutionnel ne peuvent-il pas comprendre que les entreprises soumises au marché de quotas européen reçoivent le même signal prix que les ménages et les entreprises qui devront s'acquitter de la taxe carbone ? Comment peuvent-ils être incapables de faire le lien d'équivalence théorique entre l'allocation gratuite des quotas et la redistribution aux ménages des recettes de la taxe sous forme d'un chèque vert forfaitaire ?
Réponse inflexible des juristes : en droit on appelle une taxe une taxe ! Signal prix, contribution climat énergie, incitations, tout cela n'est que verbiage creux. Le principe d'égalité devant les charges publiques exige que les entreprises concernées par le marché de quotas européen (EU ETS), au même titre que toutes les autres entreprises et que tous les ménages, participent à l'effort contributif. Des exonérations ciblées peuvent néanmoins être justifiées pour des motifs d'intérêt général tels que la perte de compétitivité (industries chimiques) , ou une menace grave pour la viabilité de certains secteurs (agriculture, transport routier). En somme, revoyez votre copie !
L'évidence de ce principe constitutionnel avait pourtant échappé aux économistes pour de bonnes raisons économiques formelles (puisqu'il y a équivalence des effets incitatifs d'une taxe et d'un marché de quotas) et en toute bonne foi environnementale. L'opuscule, Pour la taxe carbone, rédigé par Katheline Schubert avant la sentence des sages, ne déroge pas au consensus d'experts sur le retrait « normal » des entreprises soumises à l'EU ETS du périmètre de la taxe carbone et ne prévoit pas ainsi la difficulté juridique qui sera finalement soulevée par le Conseil Constitutionnel. Cette omission n'enlève en rien la qualité pédagogique de ce plaidoyer pour la taxe carbone fondé sur un raisonnement économique solidement étayé.
3 commentaires
FRancois01
Nos experts, de Normale SUP ou d'autres grandes écoles, découvrent les problèmes lorsqu'ils surviennent, comme n'importe qui, proposent des solutions que notre pays n a jamais mis en oeuvre et n'arrivent pas à prévoir ce qui va se passer dans leur propre champ de connaissances: certains découvrent la nouveauté d'Internet, je pensais qu c était uniquement le fait des maires de communes rurales !
Bref, nos élites sont assez paumées, tentent désespérément de montrer qu'elles existent dans leurs petits bureaux, leurs petits amphis, leurs petites équipes et donc elles écrivent des livres lus par quelques centaines d'acheteurs.....
Quand elles sont déçues par le cercle Sorbonne-Sciences Po - Pouvoir - Médias parisiens ou par le plan d'aménagement de l'Auvergne ou de la Bretagne, elles partent vers l'Amazonie, les catacombes du Vatican ou la vallée de l'Euphrate.......
Comme je disais à quelques collègues de l'administration d'universités américaines: comment pouvez vous recruter des gens qui jouent aussi peu de rôle dans le fonctionnement réel de notre pays, malgré leur haut niveau de formation...?
anonyme
On veut entre autre taxer les carburants, alors qu'il existe un procédé simple de conception qui permet de diminuer de près de moitié la consommation d'un moteur 4 temps, et de diviser l'émission de CO2 et fumées par 7 environ.
Les schémas de ce moteur se trouvent sur internet, il s'agit du moteur Pantone.
Un site qui parle en chiffres du réchauffement climatique :
http://www.manicore.com/documentation/serre/gaz.html
Alors, CO2 voulu ou pas ?
Anonyme