La phrase

Brûler, en esprit, tous ces livres, tous ces mots – toutes ces incomparables, subtiles, profondes, mortelles pensées. Pour s’ouvrir à la pluie qui tombe, traversée de moucherons, d’insectes, à ce pays gris et vert ; à un craquement dans les pierres du mur ou le bois de la porte.

Philippe Jaccottet, “Carnets 1968-1979”, La Semaison, Œuvres, Gallimard, “Bibliothèque de la Pléiade”, 2014, p. 597  

C N L

CNL
Le droit d'auteur est-il une notion périmée ?
[vendredi 23 avril 2010 - 00:00]
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Alors que la guerre est engagée entre Google et les éditeurs et qu’elle s’étend aux photographes, il est temps de reconsidérer à neuf la notion même de propriété intellectuelle  .

 


Les domaines de la culture, des savoirs et de l’information sont bouleversés. Il y a le piratage, massif dans la musique, le cinéma, le jeu, la photographie et les journaux, embryonnaire mais en pleine expansion dans le livre  . Il y a le développement stupéfiant du contenu généré par les utilisateurs sur internet, avec les blogs, les wiki et les applications dites Web 2.0. Il y a les multiples initiatives de Google pour rendre accessibles tous les contenus de manière structurée, dans la presse, l’édition, la musique, la vidéo, les images… Il y a le monde du logiciel libre, dont l’ampleur et le sérieux rivalisent avec le logiciel propriétaire.
Face au déferlement de ce nouvel univers numérique, les représentants des secteurs économiques concernés n’ont qu’une réponse, mais absolue : le droit d’auteur. Depuis les discours des organisations professionnelles et du Ministre de la culture, jusqu’aux deux lois Hadopi qui veulent apporter une solution opératoire, tous s’accrochent au droit d’auteur comme à un dogme  . C’est ce dogme que je veux interroger d’un point de vue pragmatique.


Rappel sur le droit d'auteur


La propriété intellectuelle est une construction juridique récente. Elle apparaît à la Renaissance, se répand à la fin du XVIIIe siècle et trouve sa formalisation complète avec la convention de Berne de 1886. Depuis cette époque, le principe est établi, et les développements ultérieurs n’ont été que des aménagements.
Le fond du droit d’auteur est simple : la loi attribue à toute personne un droit de propriété incorporelle sur les œuvres de l’esprit qu’elle crée. Ce droit porte non sur les idées, qui restent libres, mais sur leur expression. Certes, la distinction est toujours délicate entre une idée (un poète provincial candide monte à Paris pour y trouver la gloire, et devient un journaliste retors) et son expression dans une œuvre déterminée (Les Illusions perdues), mais la jurisprudence a su s’y retrouver, et cette règle apparemment très théorique s’applique bien.
L’invention juridique de la propriété intellectuelle a permis l’essor des industries culturelles à partir de l’imprimerie, sans empêcher la libre circulation des idées. Ainsi le droit d’auteur est-il entré dans les mœurs, en dépit de son caractère conventionnel.

Guillaume DE LACOSTE LAREYMONDIE
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22 commentaires

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soufron

24/05/10 21:01
Excellent article, d'ailleurs commenté par Pierre Assouline.

Restent quand même deux points à aborder : la part du public dans le droit d'auteur revisité (droit du public contre droit de l'auteur ?), et la redéfinition de la notion d'auteur en conséquence (voir notamment la crise de la culture de Hannah Arendt).

Visiblement d'autres commentateurs ont pointé du doigt les deux mêmes points. Cela vaudrait le coup de pousser plus loin dans cette direction.
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Guillaume de Lacoste

18/05/10 09:10
À Toto

Merci d'avoir relevé cette erreur. C'est bien le site allemand RapidShare qui avait été condamné cet automne à fitrer ses contenus, et non son homologue de Hong Kong, MegaUpload.

De fait, RapidShare vient d'obtenir gain de cause en appel, au motif que le filtrage est un procédé inefficace... Son service reste donc légal en l'état.

Notons encore que ces acteurs du partage de fichiers, s'ils sont les plus importants, ne sont pas les seuls, loin s'en faut : HotFile, Uploading, Free, Easy-Share, et des dizaines d'autres encore proposent le même service, depuis tous les pays du monde.
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pikasso02

16/05/10 23:03
A cause du droit d'auteur, les oeuvres furent en rapport avec l'argent. Ceux qui profitent des droits d'auteur sont les héritiers. 70 ans après la mort de Matisse ou Picasso pour leurs oeuvres avant qu'elles n'entrent dans le Patrimoine. C'est d'autant plus lamentable, que ces deux peintres conçurent leurs oeuvres en reprenant au passé, l'esprit des oeuvres. Qui sait, que Picasso conçut ses oeuvres à partir de 1907, en élaborant ses oeuvres avec l'aide de Cézanne. Sans "Madame Cézanne dans un fauteuil rouge", Picasso n'aurait jamais pu créer ses oeuvres. Il a bien caché son secret. Mais tout secret finit par être découvert. Pour les amateurs de sensations nouvelles http://voirenfinpicasso.blogspot.com. Bien sûr vous ne croyez pas une telle nouvelle. Qui aura le courage de reconnaître cet état de fait, visible et compréhensible par tous.
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kl

15/05/10 13:24
En quelques mots vous montrez comme transformer l'acte de création en un simple moyen de publicité pour toute personne ayant assez de ressources financières pour se l'offrir... tout acte de création doit être libre... le soumettre à un "salaire" pourra être une manière de l'entraver. Celui qui en est l'auteur ainsi que ceux qui ont accepté de se "risquer" dans sa création et sa production, souvent dans des conditions difficiles, doivent pouvoir en toucher le bénéfice quand il y en a un. Concernant la question de l'héritage, il est considéré comme normal que les héritiers d'un homme d'affaires ou d'un gagnant au lotto bénéficient de la fortune qu'a acquis leur aïeul bien qu'ils n'aient souvent contribué en rien à sa construction, pourquoi cela serait-il différent pour un inventeur ou un artiste ?
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toto

13/05/10 22:15
Bonjour,

Merci pour cet article.

Est-ce bien Megaupload qui a été devant la justice allemande ? Il me semble qu'il s'agit plutôt de Rapidshare qui vient d'ailleurs de gagner un procès en appel.
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