À plus d’un titre, le droit de la bioéthique est le lieu d’un ré-enchantement du monde. Il y germerait des notions creuses à partir desquelles le législateur bâtirait des principes et des sanctions. Parmi ces mythes imprégnant la matière, Philippe Descamps relève et discute l’idée d’espèce humaine, et par extension, celle de nature humaine, lesquelles sont érigées en véritables notions matricielles dans le droit de la bioéthique. Une fois disséquée, la valorisation de la notion d’espèce humaine, reprise par le législateur n’irait pas de soi. Pis, elle relèverait de l’étrangeté.

Parce que le rédacteur des lois bioéthiques de 1994 et de 2004 a principalement eu pour vocation d’assurer la protection de cette notion factice, le droit de la bioéthique serait aujourd’hui excessivement répressif, à l’endroit des recherches liées aux biotechnologies, et ce, au détriment de toute cohérence de la matière. Surtout, ces lois ne permettraient pas d’assurer une utile réflexion portant sur le statut juridique de l’enfant qui naîtrait à la suite d’une gestation non naturelle et/ou d’une reproduction asexuée. Cette abstention est d’autant plus étonnante que le comité national consultatif de bioéthique s’était donné pour tache de garantir le primat de la personne. Il n’en a, pourtant, pas moins laissé l’enfant né hors gestation naturelle dans un vide juridique quasi-total.

Ce constat inquiétant laisse place à de nombreuses interrogations : fallait-il ainsi criminaliser les nouvelles techniques de natalité ? Que fera-t’on dans le cas où l’individu aura cessé d’être un objet du droit pour être, lorsqu’il existera, un sujet du droit potentiel ? L’interdiction générale et absolue du clonage reproductif est-elle une idée conforme au principe d’humanité ?

Vacuité de la notion d’espèce humaine

Dès 1994, une notion difficilement identifiable a été introduite dans le droit, le concept d’espèce humaine. Comme le relève Philippe Descamps, cette notion a des fondements scientifiques assez pauvres. Les biologistes marquent ainsi une très grande circonspection à l’endroit de ce concept. D’abord, l’idée d’espèce humaine n’échappe pas à une tentation essentialiste blâmable. Elle laisse apparaître une "essence humaine" rigide et, par ailleurs, fictive. Ensuite, la notion posséderait de trop nombreuses acceptions et serait, dès lors, inutilisable dans le cadre d’une étude rigoureuse. Ainsi, sur le plan méthodologique, la notion d’espèce serait un outil suranné de classification des organismes vivants. Elle ne serait aujourd’hui plus adaptée à l’étude des sciences de la vie. Un aspect met en lumière l’inopérance de cette notion : lesdites classifications effectuées à l’aide de la notion d’espèce étant dépendantes de schèmes théoriques, un même organisme vivant relèverait d’une espèce, dans un modèle et d’une sous-espèce dans un autre.

En intégrant la notion d’espèce humaine dans le droit positif, le législateur a ainsi donné valeur juridique à un préjugé. Il a, en outre, renoué avec une conception naturaliste du droit consacrant l’idée de l’existence d’une Nature humaine. Sans aucun doute, dans chaque pan de la théorie du droit, l’idée jusnaturaliste avait semblé régressée. En revanche, ladite conception s’est bruyamment imposée dans le droit de la bioéthique. Ainsi, l’individu y serait davantage perçu comme le membre d’un ensemble biologique doté d’une identité physiologique. De manière douteuse, le législateur s’est donné pour rôle d’entériner cet "état de nature". En s’érigeant en seul gardien des règles de la nature, le droit trahirait sa vocation. Le droit est, en effet, l’instrument performatif dont l’existence consacrerait, et par la même construirait, la reconnaissance mutuelle des personnes et encadrerait leurs relations.

2 commentaires

David Olivier

12/05/09 21:23

Un peu d'autopublicité:

«Les espèces non plus n'existent pas» (1994)

http://www.cahiers-antispecistes.org/spip.php?article81

La conclusion est simple: la notion d'espèce n'a aucun fondement théorique solide dès lors que la biologie abandonne l'essentialisme; la persistance de son emploi, et la référence fréquente qui y est dans des domaines autres que la biologie — dans l'éthique et la politique, en particulier — sont le signe de la persistance du point de vue essentialiste.

mus

08/05/09 01:05

cette thèse est nihiliste, elle nie le premier prédicat universel de toute raison : l'existence de la nature humaine, qui caractérise l'humanité. Reste à rechercher, penser, approfondir ce qu'est l'humain, et le dépasse...ect c'est une autre question. Quant à l'idée d'espèce, cela signifie qu'il y a d'autres espèces vivantes, radicalement différentes, animales, végétales, minérales , voire surnaturelles....donc même si le législateur est parfois hésitant , ou perdu cela n'autorise pas l'absurde et la dilution des concepts, sous prétexte de science à l'infini !